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CAVE JACQUES FRANCOIS
Dégustation, vente directe & grands vins de Bourgogne sélectionnés avec passion.
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MENTIONS LÉGALES

Définitions

Client : toute personne physique majeure ou personne morale visitant le Site. Prestations et Services : ensemble des services proposés par le site https://cavenuits-jacquesfrancois.fr. Contenu : textes, images, vidéos et autres informations présentes sur le Site. Utilisateur : internaute accédant au Site. Informations personnelles : données permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique (art. 4 loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont fournies aux utilisateurs :

  • Propriétaire : SARL ALLIANCE BOURGOGNE PASSION, capital social : 10 000€ – 7 route de Dijon, 21700 Nuits-Saint-Georges – TVA : FR04514942119

  • Responsable de publication : Bourgogne Alliance Passion – 03 80 61 18 91

  • Webmaster : Comm’Web – contact@comm-web.fr

  • Hébergeur : IONOS by 1&1 – 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines – 0970 808 911

  • DPO (Délégué à la protection des données) : Marc ROUET – contact@comm-web.fr

2. Conditions d’utilisation

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Le Site est normalement accessible 7j/7, sauf interruption pour maintenance.

3. Description des services

Le Site fournit des informations sur les activités de la cave. Les données publiées sont indicatives et peuvent évoluer. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

4. Limitations techniques

Le Site utilise JavaScript. Il est recommandé d’accéder au Site avec un navigateur récent, sans virus. L’hébergeur s’efforce d’assurer un service continu mais peut interrompre temporairement l’accès pour maintenance.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos…) sont la propriété de la société. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

 

6. Responsabilités

Le Site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur, ni de l’utilisation du Site. Des espaces interactifs sont accessibles (formulaire de contact). Tout contenu illicite peut être supprimé sans préavis.

7. Données personnelles

7.1 Responsable du traitement : SARL ALLIANCE BOURGOGNE PASSION, représentée par M. Marc ROUET.

7.2 Finalités : gestion du Site, communication, statistiques, prévention de la fraude.

7.3 Droits : conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression, de portabilité, etc. Pour exercer ces droits, écrivez à :

Alliance Bourgogne Passion – DPO – 7 route de Dijon, 21700 Nuits-Saint-Georges Joindre une copie d’une pièce d’identité.

7.4 Confidentialité : les données ne sont pas vendues. Aucun transfert hors UE sans garanties conformes au RGPD. En cas de violation de données, les utilisateurs seront informés dans les meilleurs délais.

8. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez les refuser en modifiant les paramètres de votre navigateur. Le refus de cookies peut dégrader certaines fonctionnalités du Site.

9. Balises web

Des balises invisibles peuvent être utilisées pour mesurer l’audience du Site. Ces informations sont traitées anonymement.

10. Droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du Site est soumis au droit français. Compétence exclusive : tribunaux de Dijon.

 

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